Politique de confidentialité

Chronically Simple Inc.

Dernière mise à jour le 12 février 2020

Introduction

Chronically Simple Inc. a été conçu pour permettre à ses utilisateurs de publier, de partager et de stocker des renseignements médicaux dans un seul endroit sécurisé. Ce Service, tel que défini ci-dessous, est orienté vers l’utilisateur et propose diverses fonctionnalités permettant aux utilisateurs de contrôler quels renseignements sont stockés dans leur portail de patient et avec qui ces renseignements peuvent être partagés.

Nous comprenons que le succès de nos services dépend de la fourniture de services bien pensés, faciles à utiliser, sécurisés et transparents pour vos Renseignements personnels, y compris vos renseignements médicaux personnels.Dans ce monde numérique, les utilisateurs doivent pouvoir avoir confiance que leurs données ne seront pas utilisées à mauvais escient et que les entreprises opérant dans cet espace communiquent de manière simple et directe avec leurs utilisateurs.

Innomar Strategies Inc. est propriétaire de Chronically Simple Inc. (ensemble « nous », « notre » et « Chronically Simple ») et possède et exploite le site Web www.chronicallysimple.com et l'application mobile (ensemble le « Service »).

Votre confidentialité est importante pour nous et nous nous engageons à assurer la sécurité et la confidentialité de vos renseignements, conformément à la présente Politique de confidentialité et aux lois applicables. Notre objectif est de protéger la sécurité et l’intégrité de vos renseignements personnels, et de fournir des explications claires sur la manière dont vos renseignements seront recueillis, utilisés et divulgués. Nous vous encourageons à examiner attentivement cette politique ainsi que toute autre pratique de notification équitable lors de l’utilisation de notre Service.

En ouvrant un compte chez nous ou en utilisant le Service, vous acceptez la présente Politique de confidentialité et vous acceptez que nous puissions collecter, utiliser et divulguer vos renseignements personnels conformément à celle-ci. Si vous n’acceptez pas les conditions de cette Politique de confidentialité, veuillez ne pas utiliser le Service.

Que sont les Renseignements personnels ?

Les « Renseignements personnels » sont toute information concernant un individu identifiable, seule ou en combinaison avec d’autres renseignements, y compris, mais sans s’y limiter, les coordonnées, le nom, l’adresse, le numéro de téléphone ou l’adresse courriel, le sexe, la date de naissance et toute donnée vous concernant que vous choisissez de fournir par le biais du Service. Consultez le tableau ci-dessous pour plus de renseignements.

Les « Renseignements personnels sur la santé » comprennent, par exemple, les informations relatives à votre santé physique ou mentale, ainsi que vos antécédents médicaux, vos dossiers médicaux, vos ordonnances et votre numéro de santé (les « Renseignements personnels » et les « Renseignements médicaux personnels » sont collectivement appelés « Renseignements personnels » dans la présente Politique).

Quels sont les Renseignements personnels que nous pouvons recueillir et dans quel but ?

Notre Service est conçu pour vous aider à stocker, à organiser et à partager vos renseignements médicaux ou ceux de votre proche dont vous êtes le soignant. Nous demandons très peu de Renseignements personnels aux utilisateurs lors de leur inscription au Service, mais nous fournissons une plate-forme sécurisée où ils peuvent stocker autant de Renseignements personnels qu’ils le souhaitent. Vous trouverez ci-dessous un tableau facile à lire qui catégorise les différents types de Renseignements personnels que vous pouvez télécharger et stocker sur vous-même ou sur votre proche et, le cas échéant, la finalité pour laquelle nous pouvons utiliser ces Renseignements personnels.

Catégorie

Données du profil

Détails

Prénom, nom de famille, sexe, date de naissance et pays de résidence.

Objectif

Vérifiez votre identité.

Permettre l’accès à notre service d’assistance pour vous aider à résoudre vos problèmes.

Créer un compte.

Catégorie

Coordonnées

Détails

Adresse, adresse courriel, personne à contacter en cas d’urgence, numéro de téléphone portable.

Objectif

Vérifiez votre identité.

Permettre l’accès à notre service d’assistance pour vous aider à résoudre vos problèmes.

Permettre aux membres de l’équipe de soins invités de contacter les services d’urgence en votre nom si nécessaire.

Catégorie

Données financières

Détails

Trois derniers chiffres de votre carte de crédit, code de sécurité et date d’expiration, adresse de facturation, dépenses (par exemple, reçus de stationnement, reçus d’appareils médicaux, demandes d’assurance) et date des transactions relatives aux dépenses.

Objectif

Traiter la facturation et l’administration du Service.

Permettre aux utilisateurs de stocker et de suivre les dépenses médicales.

Catégorie

Données sensibles / Renseignements médicaux personnels

Détails

Numéro de la carte d’assurance maladie.

Description de vos préoccupations/symptômes, votre diagnostic, vos allergies, votre groupe sanguin et vos notes de rendez-vous.
Suivi des
Suivi et historique des symptômes, y compris les facteurs environnementaux.

Nom et lieu de la clinique et du clinicien; dates, heures et lieux des rendez-vous.

Spécialité du médecin, nom et type du professionnel de la santé de soutien (par exemple, physiothérapeute, fournisseur d’appareils médicaux ou assistant personnel), coordonnées et adresse. Cette liste peut être modifiée de temps à autre et vous pouvez consulter la liste actuelle en consultant le site Web et la présente Politique de confidentialité.

Nom et coordonnées de l’équipe de soins, relation avec l’utilisateur.

Assureur, numéro de la police d’assurance maladie et renseignements et historique de la présentation de la demande de remboursement.

Résultats de tests de laboratoire et de diagnostic, scans et ordonnances de médecin.

Nom du médicament et numéro d’identification d’un médicament (DIM), posologie, nom du médecin prescripteur, nom, adresse et coordonnées du pharmacien et de la pharmacie d’exécution.

Objectif

Permettre aux utilisateurs de stocker, de gérer et de partager des renseignements médicaux.

Effectuer des recherches, des analyses statistiques, des enquêtes ou obtenir des informations démographiques et mener d’autres analyses de données sur la base des données recueillies lors de votre utilisation du Service (informations dépersonnalisées ou, si vous y avez explicitement consenti, renseignements personnels).

Rapport global sur les résultats, l’efficacité, l’adhésion, la quote-part, le remboursement, la conception du programme de soutien aux patients et partage ou publication d’études et de recherches avec Santé Canada, d’autres partenaires de recherche et les parties intéressées, y compris les fabricants de produits pharmaceutiques et les assureurs.

Comprendre comment un traitement fonctionne dans la vie réelle avec des personnes telles que vous afin d’aider à fournir un aperçu global du parcours du patient et de l’impact de la maladie chronique et de contribuer à améliorer l’accès des patients canadiens aux produits pharmaceutiques.

Nous pouvons partager les résultats de nos recherches avec Santé Canada, d’autres partenaires de recherche et des parties intéressées, y compris les fabricants de produits pharmaceutiques et les assureurs.

Catégorie

Données techniques

Détails

Comportement de navigation, adresse IP, type d’appareil mobile utilisé et système d’exploitation de votre appareil.

Objectif

Améliorer le contenu de notre Service et créer une meilleure expérience pour les utilisateurs de celui-ci.

Vous permet de gérer le Service et les produits.

Permettre l’accès à notre service d’assistance pour vous aider à résoudre vos problèmes.

Analyser et évaluer l’efficacité de notre Service, y compris les données d’utilisation, les données de localisation, les témoins et autres technologies similaires pour suivre l’activité des fournisseurs de services tels que Google Analytics.

Permettre l’accès à notre service d’assistance pour vous aider à résoudre vos problèmes.

Catégorie

Marketing et communications

Détails

Préférences pour recevoir des messages de marketing et non commerciaux de Chronically Simple.

Objectif

Vous fournir des communications, des offres spéciales et des informations générales sur le Service, y compris par voie électronique, si vous y avez consenti.

Offrir des possibilités de participation à des études de marché ou à des initiatives éducatives dans votre région.

Renseignements regroupés et dépersonnalisés

Vos Renseignements personnels peuvent être dépersonnalisés et, dans certains cas, regroupés avec des renseignements dépersonnalisés provenant d’autres utilisateurs. Les renseignements dépersonnalisés sont toutes les données qui ont été recueillies et dans lesquelles tous les identifiants personnels ont été supprimés, de sorte que les renseignements ne peuvent raisonnablement pas être utilisés pour identifier une personne. Les renseignements dépersonnalisés ne sont pas considérés comme des Renseignements personnels.

Comme indiqué ci-dessus, les renseignements dépersonnalisés peuvent être utilisés pour évaluer divers facteurs, notamment les tendances en matière de santé, les résultats, l’efficacité, le quote-part et le remboursement, les taux d’adhésion et de conformité, qui sont utiles pour comprendre et améliorer les services et la prestation des soins de santé. Nous pouvons également utiliser ou divulguer vos renseignements dépersonnalisés à des fins de recherche, de compte rendu/publication et de promotion pour assurer la fonctionnalité de nos systèmes et/ou pour déterminer si des améliorations du Service sont nécessaires.

Vous joindre

Vous comprenez que nous pouvons vous contacter dans le cadre de l’administration du Service et vous acceptez d’être contacté par nous concernant le Service, notamment pour fournir des mises à jour de cette Politique de confidentialité, vous envoyer des bulletins d’information si vous vous êtes abonné et pour administrer votre compte.

Vous pouvez mettre à jour vos préférences ou retirer votre consentement à tout moment. Si vous avez besoin d’aide pour annuler votre abonnement, veuillez contacte wecanhelp@chronicallysimple.com. Veuillez noter que le retrait de votre consentement ou de votre autorisation ne sera pas rétroactif. Avec votre consentement et conformément à vos préférences, nous pouvons vous envoyer des notifications poussées concernant votre calendrier de prise de médicaments, l’éducation sur la maladie ou d’autres renseignements que vous avez indiqué vouloir recevoir.

Comment recueillons-nous vos Renseignements personnels ?

Nous recueillons des Renseignements personnels de la manière suivante :


Renseignements que vous nous fournisse
Nous recueillons des informations personnelles sur vous lorsque, par exemple :

- créez un compte et interagissez avec notre Service;
- fournissez des dossiers médicaux et d’autres renseignements médicaux à notre Service, notamment les symptômes, les notes de rendez-vous, les préférences et les habitudes des patients;
- interagissez avec les membres de votre équipe invités grâce à notre fonction de clavardage;
- contacter nos services d’assistance à la clientèle;
- participent à des études de marché ou à des initiatives éducatives.

Renseignements que d’autres nous donnent sur vous
Nous recueillons et stockons des Renseignements personnels que d’autres nous fournissent à votre sujet. Par exemple, nous recueillons des Renseignements personnels lorsque les membres de l’équipe de soins que vous avez invités dans votre communauté sur le site Web ou l’application publient des informations vous concernant.

Avec qui communiquons-nous vos Renseignements personnels ?

Nous avons des relations avec différents fournisseurs de services et affiliés de Chronically Simple qui nous aident à vous fournir le Service, à gérer notre entreprise, y compris les questions administratives et de facturation, et à concevoir, à maintenir et à améliorer le Service, nos systèmes et la sécurité informatique. Par exemple, nous utilisons Google Cloud pour stocker vos Renseignements personnels et Stripe pour stocker vos renseignements financiers et traiter tout paiement. Nous pouvons également faire appel à des prestataires de services pour analyser les données désidentifiées recueillies sur le Service.

Dans la mesure où nous divulguons vos renseignements personnels à notre fournisseur de services aux fins de la Politique de confidentialité, il ne sera autorisé à les recueillir ou à les utiliser qu’à des fins conformes à la présente Politique de confidentialité, aux accords juridiques qu’il conclut avec nous et aux lois applicables en matière de confidentialité.

Afin de faciliter la fourniture du service, vos Renseignements personnels peuvent être utilisés, stockés et/ou divulgués à une société affiliée ou à un fournisseur de services à l’extérieur du Canada. Tous ces Renseignements seront protégés conformément à la présente Politique de confidentialité. Toutefois, vos Renseignements personnels seront soumis aux lois du pays vers lequel ils sont transférés et stockés. Pour de plus amples renseignements, consultez la section sur les Transferts de données internationaux.

Chronically Simple recueille, utilise et divulgue vos renseignements personnels sans votre consentement uniquement dans des circonstances limitées, comme le permet la loi. Par exemple, les Renseignements personnels peuvent être utilisés ou divulgués sans consentement dans le but de faire face à une situation d’urgence qui menace la vie, la santé ou la sécurité d’une personne. Dans certaines circonstances, nous pouvons être amenés à divulguer vos Renseignements personnels si la loi l’exige ou en réponse à des demandes valables des autorités publiques (par exemple, une ordonnance du tribunal). Nous coopérerons pour répondre à ces demandes en prenant les mesures appropriées pour nous assurer que le demandeur comprend la nature sensible des Renseignements personnels.

Nous obtiendrons votre consentement avant de recueillir, d’utiliser ou de divulguer vos Renseignements personnels à de nouvelles fins sans rapport avec les objectifs décrits dans la présente Politique de confidentialité.

Recueillons-nous les Renseignements personnels des enfants ?

Le Service ne doit être utilisé que si vous avez plus de 18 ans. Le Service ne s’adresse pas aux enfants de moins de 18 ans. Les enfants de moins de 18 ans ne sont pas autorisés à s’inscrire ou à utiliser le Service ou à fournir leurs Renseignements personnels sans la présence d’un adulte surveillant. Tous les Renseignements personnels fournis lors de la procédure d’inscription qui n’aboutissent pas à un compte actif sont automatiquement supprimés de nos serveurs Si vous choisissez de stocker les Renseignements personnels d’un mineur sur le Service, vous le faites à vos propres risques.

Transferts internationaux de données

Vos Renseignements personnels sont stockés sur des serveurs situés au Canada. Si vos Renseignements personnels sont transférés en dehors de la juridiction dans laquelle vous êtes situé, ils peuvent être soumis aux lois de la juridiction destinataire, qui peuvent différer des lois de votre juridiction. En utilisant notre Service, vous consentez au transfert de vos Renseignements personnels en dehors de votre juridiction dans le but de les stocker ou de les traiter.

Nos garanties de sécurité

Nous nous engageons à protéger la sécurité de vos Renseignements personnels. Nous avons mis en place des procédures physiques, électroniques et de gestion pour sauvegarder et aider à prévenir les accès non autorisés, maintenir la sécurité des données et utiliser correctement vos Renseignements personnels. Nous appliquons des mesures de sécurité adaptées à la sensibilité des renseignements, telles que la conservation des renseignements dans des installations sécurisées et l’accès aux Renseignements personnels uniquement par les employés autorisés selon le principe du besoin de savoir. Nos pratiques de sécurité comprennent le chiffrement et un processus d’authentification et de vérification de l’utilisateur en deux étapes pour activer votre compte.

Bien que tous les efforts aient été faits pour protéger les Renseignements personnels contre la perte, l’abus ou l’altération par des tiers, vous devez être conscient qu’il y a toujours un certain risque d’accès non autorisé.

Bien que nous fassions des efforts raisonnables pour protéger les Renseignements personnels contre la perte, l’utilisation abusive ou la modification par des tiers, vous devez savoir qu’i existe toujours un risque qu’un tiers non autorisé trouve un moyen de déjouer nos systèmes de sécurité.

Liens vers d’autres sites Web
Notre Service peut contenir des liens vers d’autres sites que nous n’exploitons pas. Si vous cliquez sur un lien d’une tierce partie, vous serez dirigé vers le site Web de celle-ci. Nous vous conseillons vivement de consulter la politique de confidentialité de chaque site Web que vous visitez. Nous n’avons aucun contrôle et n’assumons aucune responsabilité quant au contenu, aux politiques de confidentialité ou aux pratiques des sites Web ou des services de tiers.

Témoins et autres technologies similaires

Chronically Simple utilise des cookies et d'autres technologies connexes. Les cookies sont de petits fichiers texte qui sont stockés sur votre navigateur ou votre appareil par des sites web, des applications, des médias en ligne et des publicités. Ils nous permettent, à nous et à nos affiliés, de nous souvenir de vous lorsque vous utilisez cet ordinateur ou ce dispositif pour naviguer sur des sites web et des services en ligne. Les cookies et autres technologies similaires sont également utilisés pour gérer une série de fonctionnalités et de contenus, ainsi que pour stocker vos recherches en ligne ou dans les applications et présenter un contenu personnalisé, y compris des publicités.

Lorsque vous accédez à notre site Web vous aurez la possibilité de consentir à l’utilisation de témoins pendant que vous accédez à notre service. Il est possible que vous ne puissiez pas profiter pleinement de notre site Web si vous décidez de ne pas autoriser l’utilisation de témoins et d’autres technologies.

Plusieurs témoins et autres technologies que nous utilisons ne fonctionnent que pendant la durée de votre visite sur le site Web ou de votre utilisation de l’Application et expirent lorsque vous fermez votre navigateur ou quittez l’Application.

D’autres sont utilisés pour se souvenir de vous lorsque vous revenez sur le Service et dureront plus longtemps, même après que vous avez arrêté de naviguer sur notre site ou quitté l’Application.Pour les utilisateurs mobiles, vous disposez de contrôles dans le Système d’exploitation de votre appareil qui vous permettent de choisir d’autoriser les témoins ou de partager votre identifiant publicitaire avec des sociétés comme la nôtre ou nos fournisseurs de services publicitaires. Pour obtenir des renseignements sur le contrôle de vos choix en matière de téléphonie mobile, vous pouvez consulter www.networkadvertising.org/mobile-choices.

Supprimer les témoins 
Vous pouvez supprimer les témoins ou modifier les paramètres de votre navigateur pour être averti de l’envoi d’un témoin. Veuillez consulter le menu d’aide de votre navigateur pour obtenir des instructions. La visite de notre site Web avec les témoins d’analyse désactivés n’aura pas d’impact significatif sur votre expérience de navigation.

Analyse des serveurs Web 
Les serveurs Web que nous utilisons recueillent automatiquement des renseignements, notamment l’adresse IP des ordinateurs qui accèdent à notre site, le type de navigateur et les pages consultées sur le site. Une adresse IP est un numéro qui est attribué à votre ordinateur lorsque vous accédez à Internet. Nous utilisons ces renseignements sous forme agrégée pour comprendre comment notre site est utilisé et comment nous pouvons mieux servir nos utilisateurs.

Google Analytics 
Google Analytics utilise des témoins tiers contenant un numéro d’identification unique qui reconnaît le navigateur de votre ordinateur lorsque vous visitez notre site Web. Cela permet de recueillir et de générer des renseignements (y compris votre adresse IP) sur vos visites sur notre site Web. Ces renseignements sont ensuite transmis au serveur de Google sous une forme anonyme en vue de leur traitement.

Google utilise ces informations pour :
- évaluer votre utilisation du site web;
- créer des rapports d’activité sur le site Web;
- fournir d’autres services liés à l’activité du site Web et à l’utilisation d’Internet.

Google étudie les modèles d’activité du site Web afin d’améliorer l’expérience des visiteurs de nos sites. L’utilisation de cet outil ne nous permet pas, ni à notre prestataire de services d’analyse, d’identifier les personnes. Google propose actuellement un outil gratuit de désabonnement à Google Analytics pour Microsoft Internet Explorer 11, Google Chrome, Mozilla Firefox, Apple Safari et Opera :https://tools.google.com/dlpage/gaoptout.

Pour plus de renseignements sur les témoins que nous utilisons (et les raisons pour lesquelles nous les utilisons), et sur la manière de les bloquer, veuillez consulter notre Politique en matiére de témoins .

Conservation des données

Nous ne conserverons vos Renseignements personnels que pendant la durée nécessaire aux fins énoncées dans la présente Politique de confidentialité. Nous ne conserverons pas vos Renseignements personnels plus longtemps que nous le jugeons nécessaire. Pour déterminer la période de conservation pertinente, nous prenons en considération :

- nos obligations contractuelles et nos droits en ce qui concerne les renseignements en question;
- la ou les obligations légales de conserver les données pendant un certain temps en vertu du droit applicable;
- la prescription conformément à la loi applicable;
- nos intérêts légitimes lorsque nous avons effectué des tests de pondération (voir la section « Utilisation de vos renseignements personnels » ci-dessus);
- les lignes directrices émises par les autorités compétentes en matière de protection des données
- d’autres fins juridiques, notamment pour résoudre des différends.

Dans le cas contraire, nous rendrons vos renseignements personnels anonymes, à moins que cela ne soit nécessaire pour respecter une obligation légale ou résoudre des différends. Autrement, nous effacerons vos renseignements de manière sécurisée lorsque nous n’en aurons plus besoin pour les fins auxquelles ils ont été recueillis.

Modifications de cette Politique

Nous pouvons mettre à jour cette Politique de confidentialité de temps en temps par des avis, d’autres politiques, des directives et des règles en réponse à des changements dans les opérations du Service ou de Chronically Simple, la loi, ou les décisions des agences gouvernementales et des organismes de réglementation. Cette Politique de confidentialité peut être mise à jour de temps à autre pour refléter, par exemple, des changements dans nos pratiques ou pour d’autres raisons opérationnelles, légales ou réglementaires.

Nous vous informerons des modifications matérielles apportées à la présente Politique de confidentialité par courrier électronique par un avis sur notre site Web ou par tout autre moyen. La date à laquelle cette Politique de confidentialité a été modifiée pour la dernière fois apparaîtra en haut de la page. Nous vous conseillons de consulter régulièrement la présente Politique de confidentialité pour prendre connaissance de toute modification. Les modifications apportées à cette politique de confidentialité entrent en vigueur dès leur publication.

Nous joindre

Si vous avez des questions sur cette Politique de confidentialité ou sur la façon dont nous gérons les Renseignements personnels, veuillez nous contacter :
- Par courrie : privacy@chronicallysimple.com
- En visitant cette page sur notre site web : http://www.chronicallysimple.com/contact